Code pénal de West Side.

WEST SIDE POLICE DEPARTMENT

- AMENDE -

Grille un stop : 100$
Destruction de bien public : 100$
Excès de vitesse : 150$
Conduite en sens inverse : 200$

I/ Délits mineurs : - Agression verbable est passible de 100$ d'amende et 3 années de prison.
- Agression physique est passible de 5 années de prison et 1000$ d'amende.
- Agression physique sur un agent est passible de 7ans de prison et 2000$ d'amende.
- Outrage à agent est passible de 1 à 3 ans de prison et de 1000$ à 3000$ d'amende.
- Trouble de l'ordre public est passible de 4 ans de prison et 700$ d'amende.

POUR LES PETITS DELITS : LA CAUTION EST FIXEE A 10 000$

II/ Délits majeurs :
- Délit de fuite est passible de 8ans de prison et 3000$ d'amende.
- Complicité de délit de fuite est passible de 6ans de prison et 1000$ d'amende.
- Le racket est passible de 5 ans de prison et 2000$ d'amende.
- Refus d'obtemperé est passible de 3 ans de prison et 1000$ d'amende.

POUR LES PETITS DELITS : LA CAUTION EST FIXEE A 15 000$.

III/ Trafics.
- Possesion de drogue est passible de 3 à 5 ans de prison 3000$ d'amende.
- Vente de drogue est passible de 6 ans de prison et 2000$ d'amende.
- La possession d'une arme à feu sans permis de port d'arme est passible de 3 ans de prison et 4000$ d'amende.
- La vente d'arme ( Matos ) est passible de 7 ans de prison et 2500$ d'amende.

POUR UN TRAFIC : LA CAUTION EST FIXEE A 20 000$

IV/ Les crimes.
- Meurtre est passible de 10 ans de prison et 5000$ d'amende.
- Complicité de meurtre est passible de 8 ans de prison et 4000$ d'amende.
- Tentative de meurtre est passible de 7 ans de prison et 3000$ d'amende.
- Le kidnapping est passible de 5 ans de prison et 2000$ d'amende.
- Le braquage de banque est passible de 10 ans de prison et 10 000$ d'amende.

Cordialement,
Sheriff Morel.